Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences pour l'année 2015-2016

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Au sujet de cette publication

Auteur de la publication : Développement économique Canada pour les régions du Québec

Date de publication : 21 novembre 2016

Résumé :

Ce rapport présente les dépenses de voyage, d’accueil et de conférences des cadres supérieurs à l’Agence pour l'exercice financier 2015-2016.

Table des matières

  1. Section 1 : Introduction
  2. Section 2 : Mandat et principaux programmes de l'Agence
  3. Section 3 : Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

Section 1 : Introduction

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de Développement économique du Canada pour les régions du Québec (DEC) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2016. Il donne également une explication des écarts par rapport à l’exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Cette information, mise à jour annuellement, ne contient pas de renseignements qui pourraient normalement être exemptés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par DEC appuient le mandat ministériel et les priorités gouvernementales.

Section 2 : Mandat et principaux programmes de l'Agence

Selon la Loi constituant DEC, entrée en vigueur le 5 octobre 2005, DEC a pour mission de promouvoir le développement économique à long terme des régions du Québec en accordant une attention particulière aux régions à faible croissance économique ou à celles qui n'ont pas suffisamment de possibilités d'emplois productifs.

Des renseignements sur les pouvoirs, le mandat et les activités de programme de DEC sont disponibles dans le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) et le Rapport ministériel sur le rendement (RMR).

Dans le cadre du mandat de DEC, le ministre, son personnel et les fonctionnaires sont appelés à effectuer plusieurs déplacements majoritairement à l’intérieur de la province, dans la région de la capitale nationale et occasionnellement à l’international. Ces déplacements permettent de soutenir les opérations quotidiennes au bureau central et les 12 bureaux d’affaires répartis sur l’ensemble du territoire de la province. Ils permettent également aux employés de DEC de participer à des formations et d’assister à des conférences dans le but d’acquérir et de parfaire leurs connaissances.

Sur la scène nationale et internationale, les coûts de voyage sont engagés afin de faire la promotion du savoir-faire et des avantages concurrentiels de l’industrie québécoise. En juillet 2015, la Présidente a participé à une mission commerciale au Salon international de l’aéronautique et de l’espace Paris - Le Bourget, dont le but était de s’assurer que les intérêts économiques de l’industrie aérospatiale québécoise étaient bien représentés sur les marchés mondiaux.

En résumé, les coûts associés à ces activités servent à appuyer DEC dans les priorités du gouvernement et dans son mandat. DEC s’assure que les fonds publics sont gérés prudemment et que les ressources publiques sont utilisées de façon efficace, efficiente et économique. Ces dépenses respectent les lignes directrices du Conseil du trésor.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de DEC pour les régions du Québec sont résumées ci-dessous :

(En milliers de dollars)

* Comprend les voyages internationaux dans le cadre du programme de DEC.
Catégorie de dépenses Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2016
(A)
Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2015
(B)
Écart
(A-B)
Voyages – Fonctionnaires 656 $ 501 $ 155 $
Voyages – Non-fonctionnaires* 28 $ 74 $ (46) $
Total des dépenses de voyage 684 $ 575 $ 109 $
Accueil 25 $ 15 $ 10 $
Frais de participation aux conférences 19 $ 8 $ 11 $
Total 44 $ 23 $ 21 $
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre (également inclus dans les voyages des non-fonctionnaires) 1 $ 13 $ (12) $

Section 3 : Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

En somme, les dépenses de DEC pour l’ensemble des catégories ont augmenté de 130 000 $ comparativement à l’année financière 2014-2015. Cette augmentation est principalement due à l’augmentation des dépenses de voyage de fonctionnaires.

Voyage

Fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les dépenses de voyages des fonctionnaires de DEC ont augmenté de 155 000 $. Cette augmentation s’explique par :

Non-fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les dépenses de voyage des non-fonctionnaires ont diminué de 46 000 $, en raison de la diminution du nombre personnel exonéré.

Accueil et frais de participation aux conférences : En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les frais d’accueil et de participation aux conférences de DEC ont augmenté de 21 000 $. Cette augmentation s’explique par une volonté d’être davantage présents auprès de nos partenaires et de nos clients.

Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre : En comparaison avec l’exercice 2014-2015, on note une diminution de 12 000 $ dans les voyages internationaux. L’année dernière, le ministre avait assisté au Salon international de l’aéronautique de Farnborough, alors que cette année, DEC a été représenté par  son personnel au Salon international de l’aéronautique à Paris - Le Bourget.

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