Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences pour l’année 2014-2015

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Au sujet de cette publication

Auteur de la publication : Développement économique Canada pour les régions du Québec

Date de publication : 9 septembre 2016

Résumé :

Ce rapport présente les dépenses de voyage, d’accueil et de conférences des cadres supérieurs à l’Agence pour l'exercice financier 2014-2015.

Table des matières

  1. Section 1 : Introduction
  2. Section 2 : Mandat et principaux programmes de l'Agence
  3. Section 3 : Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

Section 1 : Introduction

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (DEC) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2015. Il donne également une explication des écarts par rapport à l’exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Cette information, mise à jour annuellement, ne contient pas de renseignements qui pourraient normalement être exemptés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par l’Agence appuient le mandat ministériel et les priorités gouvernementales.

Section 2 : Mandat et principaux programmes de l'Agence

Selon la Loi constituant l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, entrée en vigueur le 5 octobre 2005, l'Agence a pour mission de promouvoir le développement économique à long terme des régions du Québec en accordant une attention particulière aux régions à faible croissance économique ou à celles qui n'ont pas suffisamment de possibilités d'emplois productifs.

Des renseignements sur les pouvoirs, le mandat et les activités de programme de l’Agence sont disponibles dans le Rapport sur les plans et priorités (RPP) et le Rapport ministériel sur le rendement (RMR).

Dans le cadre du mandat de l’Agence, le ministre, son personnel et les fonctionnaires sont appelés à effectuer plusieurs déplacements majoritairement à l’intérieur de la province, dans la région de la capitale nationale et occasionnellement à l’international. Ceux-ci permettent de soutenir les opérations quotidiennes au bureau central et les 12 bureaux d’affaires répartis sur l’ensemble du territoire de la province. Ils permettent également aux employés de l’Agence de participer à des formations et d’assister à des conférences dans le but d’acquérir et de parfaire leurs connaissances.

Sur la scène nationale et internationale, les coûts de voyage sont engagés afin de faire la promotion du savoir-faire et des avantages concurrentiels de l’industrie québécoise. En juillet 2014, le ministre a participé à une mission commerciale au Salon international de l’aéronautique de Farnborough dont le but était de s’assurer que les intérêts économiques de l’industrie aérospatiale québécoise étaient bien représentés sur les marchés mondiaux.

Les coûts associés à ces activités servent à appuyer l’Agence dans les priorités du gouvernement et dans son mandat. L’Agence s’assure que les fonds publics soient gérés prudemment et que les ressources publiques soient utilisées de façon efficace, efficiente et économique. Ces dépenses respectent les lignes directrices du Conseil du trésor.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec sont résumées ci-dessous :

(en milliers de dollars)

Catégorie de dépense Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2015 Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2014 Écart (a-b)
Voyages – Fonctionnaires $ 501 $ 450 $ 51
Voyages – Non-fonctionnaires* $ 74 $ 75 $ (1)
Total des dépenses de voyage $ 575 $ 525 $ 50
Accueil $ 15 $ 14 $ 1
Frais de participation aux conférences $ 8 $ 1 $ 7
Total $ 23 $ 15 $ 8
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre (également inclus dans les voyages des non-fonctionnaires) $ 13 $ 16 $ (3)

* Comprend les voyages internationaux dans le cadre du programme de l’Agence

Section 3 : Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

En somme, les dépenses de l’Agence pour l’ensemble des catégories ont augmenté de 58 000 $ comparativement à l’année financière 2013-2014, principalement dû à l’augmentation des dépenses voyage de fonctionnaires.

Voyage

Fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2013-2014, les dépenses de voyage des fonctionnaires de l’Agence ont augmenté de 51 000 $, principalement en raison de ce qui suit :

Non-fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2013-2014, les dépenses de voyage des non-fonctionnaires de DEC ont diminué de 1 000 $.

Accueil et frais de participation aux conférences : En comparaison avec l’exercice 2013-2014, les frais d’accueil et de participation aux conférences de DEC ont augmenté de 8 000 $.

Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre : En comparaison avec 2013-2014, les dépenses de voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre de l’Agence ont diminué de 3 000 $.

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