Rapport financier trimestriel pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2014

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Au sujet de cette publication

Auteur de la publication : Développement économique Canada pour les régions du Québec

Date de publication : 27 février 2015

Résumé :

Rapport financier trimestiel de l’Agence sur ses dépenses budgétaires pour le 3e trimestre.

Table des matières

  1. Section 1 : Introduction
  2. Section 2 : Faits saillants des résultats financiers trimestriels et cumulatifs
  3. Section 3 : Risques et incertitudes
  4. Section 4 : Changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes
  5. Section 5 : Mise en œuvre du Budget de 2012
  6. État des autorisations (non vérifié)
  7. Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (non vérifié)

Section 1 : Introduction

Ce rapport financier trimestriel a été préparé par DEC tel qu’exigé par l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités de la Norme comptable 1.3 - Rapport financier trimestriel des ministères et organismes du Conseil du Trésor (CT).

Le présent rapport devrait être lu de concert avec le Budget principal des dépenses de 2014-2015, les Budgets supplémentaires des dépenses, les rapports trimestriels antérieurs de l’exercice en cours, de même qu’avec le Plan d’action économique 2012 du Canada (Budget 2012).

Ce document n’a pas fait l’objet d’une vérification externe ou d’un examen.

1.1. Pouvoirs, mandat et programmes

Selon la Loi constituant l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, entrée en vigueur le 5 octobre 2005, DEC a pour mission de promouvoir le développement économique à long terme des régions du Québec en accordant une attention particulière aux régions à faible croissance économique ou à celles qui n'ont pas suffisamment de possibilités d'emplois productifs.

Des renseignements supplémentaires sur les pouvoirs, le mandat et les programmes de DEC sont disponibles dans le Rapport sur les plans et priorités et le Budget principal des dépenses.

1.2. Méthode de présentation du rapport

Ce rapport trimestriel a été préparé par DEC en utilisant une comptabilité axée sur les dépenses et un cadre financier particulier conçu pour répondre aux besoins en information financière concernant les autorisations de dépenser. L’état des autorisations joint à ce rapport inclut les autorisations de dépenser de DEC accordées par le Parlement et utilisées par DEC, de manière cohérente avec le Budget principal des dépenses et les Budgets supplémentaires des dépenses votés à ce jour pour l’exercice 2014-2015.

L’autorisation préalable du Parlement est requise avant que le gouvernement puisse dépenser des fonds. Les autorisations disponibles sont accordées par l’entremise de lois de crédits, sous forme de limites annuelles, ou par l’entremise de lois sous forme de pouvoirs législatifs de dépenser à des fins déterminées.

Dans le cadre des travaux des subsides du Parlement, le Budget principal des dépenses doit être déposé au Parlement le ou avant le 1er mars précédant le début du nouvel exercice.

Lorsque le Parlement est dissous pour la tenue d'une élection générale, l'article 30 de la Loi sur la gestion des finances publiques autorise le gouverneur général, sous certaines conditions, à émettre un mandat spécial autorisant le gouvernement à retirer des fonds du Trésor. Un mandat spécial est considéré comme un crédit relatif à l'exercice au cours duquel il a été établi.

DEC utilise la méthode de la comptabilité d'exercice intégrale pour la préparation de ses états financiers annuels qui sont publiés dans le Rapport sur le rendement ministériel. Toutefois, les pouvoirs de dépenser votés par le Parlement sont toujours établis en fonction d'une comptabilité axée sur les dépenses.

1.3. Structure financière de DEC

Deux crédits annuels sont prévus pour la gestion des dépenses de DEC :

Les coûts au titre des autorisations législatives, pour des paiements versés en vertu d’une loi approuvée précédemment par le Parlement et qui ne font pas partie des projets de loi des crédits annuels, comprennent des postes comme la part de l’employeur pour le régime d’avantages sociaux.

Section 2 : Faits saillants des résultats financiers trimestriels et cumulatifs

Cette section présente différentes informations financières pour l’exercice en cours, telles que les autorisations disponibles pour l’année, les dépenses effectuées durant le troisième trimestre ainsi que les dépenses cumulatives au 31 décembre 2014, tout en établissant des comparaisons avec l’exercice précédent.

L’explication des variations sous-tend que les écarts de moins de 5 % ont une incidence minimale sur l’interprétation des résultats.

Les sections 2.1, 2.2, ainsi que les tableaux présentés en annexe contiennent les détails de cette information financière.

2.1 Analyse des autorisations

À la fin du trimestre en cours, les autorisations annuelles totales de DEC se chiffrent à 257,1 M$. Il s’agit d’une augmentation de 9,3 M$ par rapport aux deux trimestres précédents. Cet écart résulte des autorisations obtenues au cours de l’année 2014-2015. Cette augmentation de 9,3 M$ se compose d’une hausse de 2,4 M$ du crédit 1 (fonctionnement) et de 6,9 M$ du crédit 5 (subventions et contributions).

Lorsque nous comparons le montant actuel des autorisations de l’exercice 2014-2015 (257,1 M$) au montant des autorisations de l’exercice 2013-2014 à la même période (308 M$), nous remarquons un important écart de financement de 50,9 M$. Celui-ci se compose d’une diminution pour l’exercice en cours de 1,7 M$ du crédit 1, de 48,7 M$ du crédit 5 et de 0,5 M$ d’autorisations législatives budgétaires.

Le graphique qui suit illustre les autorisations budgétaires annuelles par crédit, en date du 30 septembre ainsi qu’en date du 31 décembre et ce, pour l’année en cours tout en comparant avec l’année précédente.

Graphique 1 – Autorisations annuelles par crédit budgétaire, au 30 septembre et au 31 décembre, 2013-2014 comparé à 2014-2015

Graphique 1 – Autorisations annuelles par crédit budgétaire, au 30 septembre et au 31 décembre, 2013-2014 comparé à 2014-2015

Graphique 1 – (Description longue)

Analyse des autorisations annuelles par crédit budgétaire : Subdivisé en trois sections, ce graphique donne un aperçu des autorisations budgétaires nettes disponibles par crédit (1 – Dépenses nettes de fonctionnement, 5 – Subventions et contributions et dépenses législatives) en date du 30 septembre 2014 et du 31 décembre 2014, incluant un comparatif au 30 septembre 2013 et au 31 décembre 2013.

En date du 30 septembre 2014, les autorisations annuelles liées au Crédit 1 – Dépenses nettes de fonctionnement, au Crédit 5 – Subventions et contributions et aux Autorisations législatives sont respectivement de  37,9 M$ (38,5 M$ pour 2013-2014), 205,3 M$ (211,5 M$ en 2013-2014) et 4,6 M$ (4,9 M$ en 2013-2014).  En date du 31 décembre 2014, les autorisations annuelles liées au Crédit 1 – Dépenses nettes de fonctionnement, au Crédit 5 – Subventions et contributions et les Autorisations législatives totalisaient respectivement 40,3 M$ (42 M$ en 2013-2014), 212,2 M$ (260,9 M$ en 2013-2014) et 4,6 M$ (5,1 M$ en 2013-2014).

Autorisations liées au crédit 1 (fonctionnement)

Les autorisations annuelles liées au crédit 1 au 31 décembre 2014 s’élèvent à 40,3 M$. Le budget disponible des deux premiers trimestres de l’année en cours s’élevait à 37,9 M$. L’augmentation de 2,4 M$ (6,3 %) s’explique principalement par l’approbation du report du budget de fonctionnement de 5 % de l’exercice 2013-2014 ainsi que par l’obtention de fonds pour l’administration du Conseil fédéral du Québec à DEC.

En comparaison, à la même période pour l’exercice 2013-2014, les crédits annuels disponibles se chiffraient à 42,0 M$. Il s’agit d’une diminution de 1,7 M$ (4 %) pour l’exercice en cours.

Autorisations liées au crédit 5 (subventions et contributions)

Les autorisations annuelles disponibles liées au crédit 5 au 31 décembre 2014 s’élèvent à 212,2 M$. Il s’agit d’une augmentation de 6,9 M$ (3,4 %) par rapport aux deux trimestres précédents. Cette hausse s’explique principalement par l’approbation du report de fonds dans l’exercice en cours de 5,9 M$ pour l’Initiative de rétablissement économique de Lac Mégantic.

En comparaison, à la même période l’année passée, le budget annuel se chiffrait à 260,9 M$. Nous remarquons un important écart de financement à la baisse de 48,7 M$. Essentiellement, cette différence s’explique par l’octroi de fonds supplémentaires au cours de l’année 2013-2014 pour l’Initiative de rétablissement économique pour Lac-Mégantic au montant de 33,9 M$ ainsi que par l’approbation du report des fonds du programme Fonds d’amélioration de l’infrastructure communautaire (FAIC) au montant de 13,8 M$, au cours de cette même année.

2.2 Analyse des dépenses

Les dépenses totales de DEC enregistrées lors du 3e trimestre 2014-2015 se chiffrent à 45,9 M$, alors qu’elles étaient de 61,1 M$ à la même période l’an passé. Il s’agit d’un écart de 15,2 M$ (25 %). Cette différence s’explique essentiellement par :

Cependant, lorsque nous comparons les dépenses cumulatives de l’année 2014-2015 avec l’année 2013-2014, les différences s’amenuisent. En effet, les dépenses totales enregistrées dans l’exercice en cours sont de 121,5 M$ alors qu’elles étaient de 125,3 M$ en 2013-2014. Globalement, il s’agit d’une différence de 3,8 M$, soit 3 %.

Graphique 2 – Dépenses du troisième trimestre et de façon cumulative, par crédit budgétaire, comparé à l’exercice précédent

Dépenses du troisième trimestre et de façon cumulative, par crédit budgétaire, comparé à l’exercice précédent

Graphique 2 – (Description longue)

Analyse des dépenses du troisième trimestre et de façon cumulative par crédit budgétaire, année 2014-2015 comparé à 2013-2014 : Subdivisé en trois sections, soit Crédit 1 – Dépenses nettes de fonctionnement, Crédit 5 – Subventions et contributions et Autorisations législatives, ce graphique présente les dépenses effectuées jusqu’au 30 septembre ainsi que les dépenses effectuées lors du 3e trimestre, pour l’exercice en cours, tout en comparant à l’exercice précédent.

Au 30 septembre 2014, les dépenses effectuées liées au Crédit 1 – Dépenses nettes de fonctionnement, au Crédit 5 – Subventions et contributions et aux Autorisations législatives, sont respectivement de  17,8 M$ (18,1 M$ en 2013-2014), 55,5 M$ (43,7 M$ en 2013-2014) et 2,3 M$ (2,5 M$ en 2013-2014).  Au 31 décembre 2014, les dépenses effectuées liées au Crédit 1 – Dépenses nettes de fonctionnement, au Crédit 5 – Subventions et contributions et aux Autorisations législatives totalisaient respectivement 26,4 M$ (28,2 M$ en 2013-2014), 91,6 M$ (93,4 M$ en 2013-2014) et 3,5 M$ (3,7 M$ en 2013-2014).

Dépenses liées au crédit 1 (fonctionnement)

Les dépenses du 3e trimestre de l’année en cours se chiffrent à 8,6 M$ alors qu’elles étaient de 10,2 M$ à la même période en 2013-2014. Cette diminution de 1,6 M$ (15 %) s’explique principalement par les dépenses en personnel qui ont été moins élevées de 1,7 M$.

Cumulativement, les dépenses enregistrées au cours de l’exercice 2014-2015 dans le crédit 1 sont de 26,4 M$, alors qu’elles étaient de 28,2 M$ en 2013-2014. Il s’agit d’une diminution des dépenses de 1,8 M$ (6 %) pour l’année en cours. Cet écart s’explique principalement par :

(Pour plus de détails sur les dépenses, voir le tableau Dépenses ministérielles budgétaires par article courant présenté en Annexe).

Dépenses liées au crédit 5 (subventions et contributions)

Durant le troisième trimestre de 2014-2015, DEC a dépensé 36,1 M$ en subventions et contributions, comparativement à 49,7 M$ en 2013-2014. Bien que relativement importante, cette variation de 13,6 M$ est attribuable au rythme auquel les clients ont soumis leurs réclamations.

Lorsque nous comparons les déboursés effectués en subventions et contributions de façon cumulative entre l’exercice en cours et le précédent, l’écart constaté devient moins important. En effet, au 31 décembre 2014, DEC a dépensé 91,6 M$ alors qu’au 31 décembre 2013, les montants dépensés totalisaient 93,4 M$. Cet écart de 1,8 M$ représente 2 % des dépenses et est considéré non significatif.

(Pour plus de détails sur les dépenses, voir le tableau Dépenses ministérielles budgétaires par article courant présenté en Annexe).

Section 3 : Risques et incertitudes

Dans sa volonté d'atteindre ses résultats, DEC s'assure d'avoir une vue globale de l'évolution des facteurs ayant une influence marquée sur son environnement et son intervention. Il incorpore ces facteurs dans ses processus décisionnels. Ainsi, l'intégration de la gestion des risques à la planification ministérielle permet à DEC de mettre en œuvre les stratégies de gestion du risque appropriées pour atteindre ses résultats.

DEC ayant comme mandat de promouvoir le développement économique, son principal risque, soit le « risque économique et les capacités institutionnelles », est en lien direct avec l'évolution des perspectives de croissance économique au Québec comme au Canada. Par ailleurs, son mandat est aussi influencé par l'offre de financement des autres bailleurs de fonds provenant d'autres paliers gouvernementaux ou du privé ainsi que par le report potentiel de décisions d'investissement des PME. Pour atténuer ce risque, à titre d’exemple, DEC effectue une veille en continu de l’évolution des contextes économiques mondial, national et provincial ainsi que des programmes nationaux et provinciaux.

DEC gère la mise en œuvre de ces mesures d’atténuation dans un contexte d’affectations budgétaires réduites. Il suit régulièrement le progrès et l’efficacité de leur mise en œuvre par le biais de plusieurs processus de revue budgétaire et des activités ainsi que par l’analyse des dépenses et des prévisions budgétaires par unité organisationnelle, sur une base mensuelle.

Section 4 : Changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes

Aucun changement important se rapportant au fonctionnement et aux programmes n'a influé sur les résultats du présent trimestre.

Section 5 : Mise en œuvre du Budget de 2012

La présente section donne un aperçu des mesures d’économie annoncées dans le Budget 2012 et qui sont mises en œuvre dans le but de recentrer le gouvernement et les programmes, de faciliter les rapports des Canadiens et des entreprises avec leur gouvernement ainsi que de moderniser et de rationaliser les services administratifs.

Dans la foulée du budget 2012, DEC a contribué à l'exercice en :

Au cours de la première année de mise en œuvre du Budget 2012, soit 2012-2013, DEC a réalisé des économies de quelque 7,4 M$ et des économies de 26,7 M$ dans la deuxième année, soit 2013-2014. La mise en œuvre des mesures d’économies continuera de se concrétiser tel que prévu et atteindra 28,1 M$ en 2014-2015. Les économies prévues à être réalisées au cours de l’année visent principalement la poursuite des activités de transformation et de modernisation de DEC de manière à ce que ses services et ses programmes soient plus accessibles et plus modernes.

La version originale a été signée par :

Marie Lemay, ing., P.Eng.
Sous-ministre / Présidente
Montréal (Québec) Canada
Le 27 février 2015

Marc Lemieux, MA, MBA, CMA
Dirigeant principal des finances
Montréal (Québec) Canada
Le 27 février 2015

État des autorisations (non vérifié)

Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2014
Exercice financier 2014-2015
(En milliers de dollars)
Exercice financier 2013-2014
(En milliers de dollars)
Autorisations Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015 * Crédits utilisés pour le trimestre terminé le 31 décembre 2014 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014 * Crédits utilisés pour le trimestre terminé le 31 décembre 2013 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre
Crédit 1 – Dépenses nettes de fonctionnement 40 300 8 638 26 446 41 993 10 180 28 250
Crédit 5 – Subventions et Contributions 212 168 36 070 91 596 260 896 49 693 93 382
Autorisations législatives budgétaires totales 4 624 1 156 3 468 5 118 1 232 3 697
Autorisations non budgétaires - - - - - -
Autorisations totales 257 092 45 865 121 510 308 007 61 105 125 328

* N’inclut que les autorisations disponibles pour l’exercice et accordées par le Parlement à la fin du trimestre.
(Un écart marginal dans l’addition des données pourrait résulter de l’arrondissement des chiffres)

Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (non vérifié)

Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2014
Exercice financier 2014-2015
(En milliers de dollars)
Exercice financier 2013-2014
(En milliers de dollars)
Dépenses Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015 * Dépensées durant le trimestre terminé le 31 décembre 2014 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014 * Dépensées durant le trimestre terminé le 31 décembre 2013 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre
Personnel 32 846 8 119 24 607 34 622 9 932 27 984
Transports et communications 2 103 195 637 2 079 186 455
Information 593 72 159 627 133 229
Services professionnels et spéciaux 4 604 1 240 2 917 5 019 1 020 2 692
Location 988 62 302 941 72 304
Services de réparation et d’entretien 99 6 15 105 3 14
Services publics, fournitures et approvisionnement 301 28 85 209 28 90
Acquisition de terrains, de bâtiments et ouvrages 0 0 0 0 0 0
Acquisition de matériel et d’outillage 1 409 53 213 1 246 27 163
Paiements de transfert 212 168 36 070 91 596 260 896 49 693 93 382
Autres subventions et paiements 1 981 18 978 2 263 13 16
Dépenses budgétaires nettes totales 257 092 45 865 121 510 308 007 61 105 125 329

*N’inclut que les autorisations disponibles pour l’exercice et accordées par le Parlement à la fin du trimestre.
(Un écart marginal dans l’addition des données pourrait résulter de l’arrondissement des chiffres)

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